Le site web est maintenu par la sociétéTITANIA WEB,
Agence Web, Conseil en Communication basée à Nice.
www.titaniaweb.fr
Propriété Intellectuelle
Tous les éléments constitutifs du squelette du site (photos, images, logos, animations flash®,
éléments modélisés...), ainsi que les éléments technologiques
(créations logicielles, back-office d'administration, services proposés...)
sont protégés par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs,
sauf dans les cas limitatifs de cession complète ou partielle de droits
en faveur de Les Editions Bénévent.
Les contenus du site (textes, articles...) sont la propriété exclusive de leurs auteurs
et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
Les Editions Bénévent autorise uniquement la reproduction d'extraits de ses articles
via les flux RSS présents sur ses sites.
Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle,
toute reproduction d'un contenu partiel ou total du site est interdite,
quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques
du "inline linking" et du "framing"...). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables
(quelque soit leur format) présents sur notre site sont également interdits.
Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, et avant toute mise en place de celui-ci,
veuillez contacter [nom société] avant toute mise en place du lien pointant
vers notre site ou son contenu.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits
avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs.
A ce titre, mention est faite sur le site des sources et des auteurs respectifs.
Statut des liens et des contenus
Liens externes
Les liens présents sur le site (liens directs, permaliens, liens partenaires...)
redirigent l'utilisateur vers des sites dont le contenu et placé sous la responsabilité
des éditeurs desdits sites. En aucun cas, Les Editions Bénévent ne peut être tenue responsable
du contenu de ces sites. Comme nous attachons particulièrement d'importance à la licéité
des contenus des sites vers lesquels pointent nos liens, nous vous demandons de bien vouloir
nous signaler tout contenu pouvant vous sembler illicite sur les sites vers lesquels des liens
ont été mis en place.
Contenus
Les contenus du site publié par Les Editions Bénévent ont été élaborés avec le plus grand soin.
A ce titre, aucun contenu illicite ni diffamatoire n'est diffusé sur ceux-ci.
En outre, ils ne présentent aucun caractère pouvant être considéré comme "publicité trompeuse"
au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.
Publicités sur les sites
Des publicités peuvent être présentées sur nos sites.
Celles-ci peuvent provenir de sources externes (plates-formes tierces de gestion d'affiliation,
annonces Google®...) ou être gérées par notre propre régie publicitaire.
Les Editions Bénévent ne saurait être tenue pour responsable du caractère "trompeur ou agressif"
de publicités provenant de sources externes.
Concernant les publicités régies par Les Editions Bénévent, celle-ci se réservera le droit
de ne pas diffuser de publicité présentant un caractère manifestement trompeur
au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.
Informatique et Libertés
Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL,
le présent site web n'a pas fait l'objet
d'une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir
concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL.
Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée
par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004,
vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.
Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un Email à l'adresse
infos@editions-benevent.com
ou par courrier à l'adresse suivante:
Les Editions Bénévent
Siège social : 9, rue Boyer - 06300 Nice
Correspondance : 28, boulevard Stalingrad - 06300 Nice
Modalités d’exercice du droit d’accès (droit ne pouvant être exercé sur place)
Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir
une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité,
nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant.
Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite
dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci.
Une somme forfaitaire ne pouvant excéder celle correspondant à la reproduction des documents
vous sera facturée suite à votre demande.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables
sont identiques à celles concernant le droit d’accès.
Droit de réponse sur le site
Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée
ou désignée sur notre site web dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes
de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siège de Les Editions Bénévent.
La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être
présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition
du public du message justifiant cette demande.
Vous pouvez nous contacter à l’adresse
infos@editions-benevent.com
pour toute demande de renseignements,
ou pour exercer votre droit d'accès. Vous pouvez également nous joindre par l'intermédiaire
de notre page contact.